En cas de consultation non allotie, vous pouvez utiliser la consultation simplifiée (cela reste une procédure adaptée).
Pour cela, cliquez sur le bouton "passation" dans la barre de menu, puis, "créer une consultation simplifiée".
Le Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics (BOAMP) est le journal officiel français dédié à la publicité des avis de marché. C'est un support officiel de publicité nationale destiné aux marchés publics dont la valeur estimée dépasse l
L'onglet 9 vous permet de choisir ici le support pour votre publicité : SHAL, BOAMP, JOUE.
Pour découvrir en détail comment utiliser cette dernière partie, cliquez sur les pages correspondantes qui se trouvent en dessous de ce titre.
Nota Bene :
Nous vous rappelons que vous n'êtes pas obligés d'utiliser c'est fonctionnalité.
La publication d'un avis d'attribution est obligatoire pour les marchés répondant à un besoin d'un montant égal ou supérieur aux seuils européens.
Si vous avez utilisé le profil d'acheteur pour publier votre avis de publicité, vous pouvez créer celui d'attribution.
Pour cela, il vous suffit de rechercher votre marché, puis de cliquer sur l'onglet "autres actions", et "publicité".
Vous trouverez ci-dessous des exemples de listes de traitements qui vous permettrons de les recenser sur votre site web. Vous pouvez les adapter, et les ajouter dans la partie RGPD de votre site : Paramètres Mentions légales/RGPD
Le RGAA (Référentiel Général d'Accessibilité des Administrations) découle de l'obligation d'accessibilité imposée par l'article 47 de la loi du pour « l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ».
Lors de la création de votre marché, si vous avez choisi une modalité d'ouverture "par dossier" (dans l'onglet 7 "modalités"), vous devrez d'abord étudier et ouvrir vos candidatures avant d'accéder à vos offres.
Pour cela, cliquez sur le bouton "instruire la candidature" qui se trouve dans "actions".
Cette colonne "candidature" ne sera pas visible si vous avez choisi une modalité "par réponse".
Pour vos marchés de faible montant, vous pouvez utiliser la fonctionnalité "demande de devis" qui se trouve dans votre profil d'acheteur.
Pour cela, cliquez sur le bouton "sourcing" dans votre barre de menu, puis "lancer une demande de devis".
Ici, aucune action n'est requise de votre part (toutes les pièces de votre marché ont été insérées dans l'onglet 1 "identification").
La case "téléchargement partiel du dossier joint DCE autorisé" est cochée par défaut.
Si vous le souhaitez, vous pouvez la décocher (les entreprises devront alors télécharger le DCE dans sa globalité).
CmonIA est une expérimentation d’IA générative, type agent conversationnel, pouvant servir de base à de futurs projets. Son développement est guidé par les principes de souveraineté, de mutualisation et de coconstruction avec nos adhérents. Plus concrètement, CmonIA vise :